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Définitions

Voici les principaux termes utilisés dans ce document pour clarifier leur signification.

« Site » fait référence à aviorentis.com, à ses contenus, fonctionnalités et services, incluant les blogs, outils et supports proposés.

« Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale accédant au site, qu’elle soit simple visiteur ou créateur de contenu.

« Contenu » englobe l’ensemble des textes, images, vidéos, sons et éléments publiés ou accessibles via le site.

« Service » regroupe les fonctionnalités et prestations mises à la disposition des utilisateurs sur aviorentis.com.

Utilisation des services du site

Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect de la loi, de la sécurité et de la courtoisie, sans enfreindre les droits de tiers ou nuire au fonctionnement du site.

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Les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser ce site.

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Respecter l’image, la réputation et la sécurité de aviorentis, de ses partenaires et des autres utilisateurs.

Ne pas introduire de contenus illicites, offensants ou contraires à la réglementation française en vigueur.

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Certaines pratiques sont formellement proscrites sur ce site.

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Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Tous les contenus présents sur aviorentis.com sont protégés par le droit d’auteur français et international. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation expresse de l’éditeur, est interdite, sauf dans les exceptions prévues par la loi.

Contenus des utilisateurs

Les utilisateurs peuvent publier certains contenus, sous réserve de conformité avec la loi française et de respect de la charte éditoriale.

Droits sur les contenus publiés

Toute publication implique l’octroi à aviorentis d’un droit d’utilisation gratuit sur ledit contenu pour la durée légale.

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Limitations de responsabilité et avertissement

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Indemnisation

Les utilisateurs s’engagent à garantir aviorentis contre toute conséquence liée au non-respect des présentes conditions.

Règlement des litiges et droit applicable

Pour tout litige relatif à ces conditions, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Médiation

En cas de désaccord, vous pouvez recourir à la médiation conformément à la législation française.

La décision du médiateur ne lie aucune des parties légalement.

Règlement en ligne des litiges (ODR)

Les consommateurs résidant en Union européenne peuvent utiliser la plateforme européenne ODR pour résoudre leurs litiges.

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Divisibilité

Si une clause est déclarée invalide, les autres restent applicables.

Contrat intégral et opposabilité

Ces dispositions constituent l’intégralité de l’accord entre aviorentis et l’utilisateur.

Loi applicable et juridiction compétente

Ces conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.

Résiliation

aviorentis se réserve le droit de résilier un accès en cas de non-respect des conditions ou d’atteinte à la sécurité du site.

Modifications

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, une notification sera publiée sur le site en cas de changement important.

Contact pour toute question relative aux CGU

Pour toute information supplémentaire, contactez-nous via les moyens ci-dessous.

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Téléphone: +33 3 58 30 30 42

Adresse: 18 Rue de Châteaudun, 75009 Paris France

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